Cabinet Alain Bensoussan Avocats

Le cabinet a été fondé par Alain Bensoussan, avocat à la cour d’appel de Paris, suite à la loi du 6 Juin 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Historiquement, Alain Bensoussan a été le premier à s’intéresser aux conséquences de cette loi et a fait du cabinet un acteur précurseur dans tous les domaines du droit informatique.

Suite à la croissance exponentielle des procès dû au développement industriel de l’informatique dans les années 1980, Il a rédigé et publié, en 1985, le premier traité de droit de l’informatique.

Pionnier dans le droit de l’informatique, le cabinet s’adapte naturellement à l’apparition de nouvelles technologies avancées au fil des années et se développe à l’étranger à partir de 1992 par des accords de correspondance organique conclus aux USA, en Allemagne et au Japon.

En 1998, c’est le premier cabinet français à recevoir la certification ISO et est certifié ISO 9001 en 2008 pour le « conseil et le contentieux dans le domaine du droit des technologies avancées, notamment droit de l’informatique et des télécommunications »

Son développement à l’international se poursuit en 2012, il crée le premier réseau international d’avocats technologues dédié au droit des technologies avancées, Lexing ®. Il est présent dans de nombreux pays à travers le monde.

Le cabinet continue de mettre l’accent sur des stratégies innovantes et l’élaboration de nouveaux concepts en entretenant une veille technologique et juridique permanente.

Affaires emblématiques & clients célèbres

Alain Bensoussan a élaboré des théories juridiques nouvelles tout au long de sa carrière et en fait des symboles de son expertise.
On peut nommer le droit de l’informatique (1981), le logiplaire (1990), la preuve probabiliste (1990), la contrefaçon résiduelle (1993), le domicile virtuel (1996), la théorie de l’orientation (1998), les droits de l’homme numérique (2000) ou encore la vie privée résiduelle (2003).

Ces principaux clients sont les PME, les grandes entreprises, les directions juridiques, les collectivités territoriales et les établissements publics

Anecdotes

Toujours dans une approche avant-garde, la passion du cabinet pour le droit des technologies avancées l’amène à s’intéresser aux ‘Droits des robots’, un nouveau tournant dans l’histoire du droit. Il en devient le précurseur en suivant la même dynamique qu’il y a 30 ans lors de la création du cabinet.

Distinctions

Le cabinet a reçu de nombreuses distinctions grâce à son expertise dans les technologies avancées et sa recherche continue dans l’innovation.

En 2005, le cabinet ouvre son palmarès de récompenses avec le Trophée d’Or en Droit des Technologies de l’information puis en 2007 avec le Trophée d’Argent des nouvelles technologies ; grâce à sa créativité, son innovation et les compétences accrues de son équipe.

En 2009, le Prix de l’innovation souligne l’excellence du cabinet dans la durée en matière de droit des nouvelles technologies et sa capacité d’innovation.

Le cabinet est également reconnu sur un plan international et le prouve en recevant la distinction de Lawyer of the year pendant trois années consécutives (2011-2012-2013).

Lors de la première édition du Palmarès des Cabinets d’Avocats d’Affaires organisé par Le Monde du Droit, le cabinet a reçu le Trophée d’Or 2013, jugée le cabinet d’affaire le plus performant dans la catégorie « Technologies de l’information – Médias & Télécommunications ».

Dossiers Associés

• Technologies de l’information
• Médias & Télécommunications
• Droits et technologies
• Propriété intellectuelle
• Droit du robot
• Le droit de l’informatique
• Banque et bourse électronique
• Fusion – acquisition
• Fiscalité des entreprises numériques
• Droit internet
• Vie privée numérique
• Archivage électronique
• Droit des nanotechnologies.